Aujourd'hui, les problèmes juridiques, techniques et économiques engendrés par la réalisation des tranchées sont une préoccupation majeure des gestionnaires. Actualisation du guide édité en 1989 par le...
Cet ouvrage a pour but de réunir l'ensemble de des nouvelles mesures relatives à l'emploi dans les associations au même endroit, pour vous permettre de n'avoir qu'une source à consulter en cas de doute...
Nouvelles clés pour la communication des collectivités
Réflexif sans être bavard, pratique sans être terre à terre, le classeur "Le dircom" prend enfin la communication territoriale comme elle est :...
Les eaux pluviales constituent une réelle problématique sur le plan quantitatif avec les inondations, mais également sur le plan qualitatif comme l'ont montré les nombreuses études menées depuis les années...
L'ouvrage est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la protection...
Longtemps, la sûreté urbaine a été une question sensible pour les collectivités locales face aux demandes des habitants. Politisé à outrance par les extrêmes, ce sujet a rarement été abordé d'un point...
Le dircab est le premier vade-mecum complet sur le métier des professionnels de cabinet des collectivités locales.
Ce guide fait pour et par des directeurs/directrices de cabinet vous permettra de tout...
Cet ouvrage s'adresse en priorité à vous, jeune développeur économique ou personne prenant en charge de nouvelles fonctions dans ce domaine.
Il a été conçu pour vous permettre d'accéder rapidement aux...
Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du...
Quels sont les modes de rémunération des pigistes dans la presse territoriale ? Comment diffuser les supports municipaux ? L'absence de statut du chargé de communication constitue-t-elle un handicap ou...
L'évolution du métier d'ATSEM a suscité de nombreuses controverses liées aussi bien à l'ambivalence de leur statut qu'à la nature des tâches qui leur sont confiées. De plus, leurs obligations en matière...
La question des transferts des personnels n'est pas propre à la fonction publique territoriale puisqu'elle est aussi abordée par le législateur pour les autres fonctions publiques. Toutefois, cette question...
Bien souvent, les responsables informatiques pestent après des demandes d'intervention pour des " pannes " qui, en réalité, n'en portent que le nom ; a contrario, les utilisateurs fulminent après des...
2006 a été l'année d'un nouveau Code des marchés publics très différent des Codes antérieurs et beaucoup plus proche du droit européen. Les pratiques habituelles doivent être modifiées dès la parution...
Ce dossier a été conçu et réalisé afin de permettre aux agents et aux élus chargés de l'élaboration du budget de leur collectivité de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques.
Afin d'illustrer...
L'achat public est au centre des nouveaux enjeux qui placent la performance au coeur de l'action administrative. Les réformes récentes ou en cours montrent que le droit n'est plus le principe régulateur...
La vigilance est de mise en matière d'hygiène et de sécurité dans les collectivités territoriales car, à l'instar de nos voisins d'outre-Atlantique, un mouvement de pénalisation se développe. Une bonne...
Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois...
En dehors des éléments obligatoires de la rémunération, un certain nombre d'éléments accessoires et facultatifs peuvent engendrer ou s'assimiler à des compléments de rémunération. Il s'agit, d'une part,...
Le droit syndical reconnu dans la fonction publique territoriale participe à la défense des droits des agents territoriaux, y compris dans le cadre de leur représentation au sein de commissions ou de...
L'évolution de la pyramide des âges, les importantes vagues de départ en retraite, les nouveaux métiers et la difficulté d'y pourvoir... Tous ces éléments concourent à rendre indispensable, pour toutes...
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements) dont la préparation...
Développement de l'intercommunalité, essor du partenariat entre le secteur public et le secteur privé, commercialisation continue de la gestion et du financement du sport de haut niveau, nécessité de...
Toutes les cessations d'activités et leurs incidences financières, plus particulièrement au regard de l'indemnité de licenciement ou de l'allocation chômage sont analysées.