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Interventions sur voirie urbaine - 09/2005

Interventions sur voirie urbaine Aujourd'hui, les problèmes juridiques, techniques et économiques engendrés par la réalisation des tranchées sont une préoccupation majeure des gestionnaires. Actualisation du guide édité en 1989 par le...

Le guide des aides à l'emploi - 03/2006

Le guide des aides à l'emploi Cet ouvrage a pour but de réunir l'ensemble de des nouvelles mesures relatives à l'emploi dans les associations au même endroit, pour vous permettre de n'avoir qu'une source à consulter en cas de doute...

Le Dircom - 10/2008

Le Dircom Nouvelles clés pour la communication des collectivités
Réflexif sans être bavard, pratique sans être terre à terre, le classeur "Le dircom" prend enfin la communication territoriale comme elle est :...

Gestion et traitement des eaux pluviales - 09/2008

Gestion et traitement des eaux pluviales Les eaux pluviales constituent une réelle problématique sur le plan quantitatif avec les inondations, mais également sur le plan qualitatif comme l'ont montré les nombreuses études menées depuis les années...

Le guide de l'assainissement des collectivités - 07/2008

Le guide de l'assainissement des collectivités L'ouvrage est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la protection...

Sécuriser la ville - 08/2008

Sécuriser la ville Longtemps, la sûreté urbaine a été une question sensible pour les collectivités locales face aux demandes des habitants. Politisé à outrance par les extrêmes, ce sujet a rarement été abordé d'un point...

Le dircab - 09/2008

Le dircab Le dircab est le premier vade-mecum complet sur le métier des professionnels de cabinet des collectivités locales.
Ce guide fait pour et par des directeurs/directrices de cabinet vous permettra de tout...

Le guide permanent du développeur économique - 11/2008

Le guide permanent du développeur économique Cet ouvrage s'adresse en priorité à vous, jeune développeur économique ou personne prenant en charge de nouvelles fonctions dans ce domaine.
Il a été conçu pour vous permettre d'accéder rapidement aux...

Responsabilités des collectivités, des enseignants et des pratiquants dans les APS - 11/2007

Responsabilités des collectivités, des enseignants et des pratiquants dans les APS Les activités physiques et sportives sont soumises à des régimes juridiques différents selon le lieu et les qualifications de ceux qui les enseignent, et relèvent de fait autant du droit public que du...

La communication publique territoriale : procédures, cibles et objectifs - 06/2008

La communication publique territoriale : procédures, cibles et objectifs Quels sont les modes de rémunération des pigistes dans la presse territoriale ? Comment diffuser les supports municipaux ? L'absence de statut du chargé de communication constitue-t-elle un handicap ou...

La mise à disposition et la disponibilité des fonctionnaires territoriaux - 04/2004

La mise à disposition et la disponibilité des fonctionnaires territoriaux La mise à disposition et la disponibilité des fonctionnaires territoriaux

Les ATSEM - 09/2007

Les ATSEM L'évolution du métier d'ATSEM a suscité de nombreuses controverses liées aussi bien à l'ambivalence de leur statut qu'à la nature des tâches qui leur sont confiées. De plus, leurs obligations en matière...

Les transferts et les détachements de personnel - 06/2004

Les transferts et les détachements de personnel La question des transferts des personnels n'est pas propre à la fonction publique territoriale puisqu'elle est aussi abordée par le législateur pour les autres fonctions publiques. Toutefois, cette question...

Guide de l'informatique au quotidien - Problèmes et solutions - 03/2004

Guide de l'informatique au quotidien - Problèmes et solutions Bien souvent, les responsables informatiques pestent après des demandes d'intervention pour des " pannes " qui, en réalité, n'en portent que le nom ; a contrario, les utilisateurs fulminent après des...

Le nouveau Code des marchés publics - 10/2008

Le nouveau Code des marchés publics 2006 a été l'année d'un nouveau Code des marchés publics très différent des Codes antérieurs et beaucoup plus proche du droit européen. Les pratiques habituelles doivent être modifiées dès la parution...

Guide pratique de l'élaboration du budget - 10/2005

Guide pratique de l'élaboration du budget Ce dossier a été conçu et réalisé afin de permettre aux agents et aux élus chargés de l'élaboration du budget de leur collectivité de disposer d'outils pratiques et de repères théoriques.
Afin d'illustrer...

Organiser sa fonction achat - 12/2006

Organiser sa fonction achat L'achat public est au centre des nouveaux enjeux qui placent la performance au coeur de l'action administrative. Les réformes récentes ou en cours montrent que le droit n'est plus le principe régulateur...

Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales - 03/2007

Guide de l'hygiène, de la sécurité, des préventions techniques et médicales La vigilance est de mise en matière d'hygiène et de sécurité dans les collectivités territoriales car, à l'instar de nos voisins d'outre-Atlantique, un mouvement de pénalisation se développe. Une bonne...

Temps partiel et temps non complet - 03/2008

Temps partiel et temps non complet Les agents territoriaux peuvent être amenés à accomplir leur service pour une durée inférieure à la durée légale dans certains cas de droit et dans d'autres sous réserve des nécessités de service. Parfois...

Avantage en nature, régime indemnitaire et action sociale des personnels - 06/2006

Avantage en nature, régime indemnitaire et action sociale des personnels En dehors des éléments obligatoires de la rémunération, un certain nombre d'éléments accessoires et facultatifs peuvent engendrer ou s'assimiler à des compléments de rémunération. Il s'agit, d'une part,...

Droit syndical et dossier individuel - 07/2004

Droit syndical et dossier individuel Le droit syndical reconnu dans la fonction publique territoriale participe à la défense des droits des agents territoriaux, y compris dans le cadre de leur représentation au sein de commissions ou de...

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences - 01/2003

La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences L'évolution de la pyramide des âges, les importantes vagues de départ en retraite, les nouveaux métiers et la difficulté d'y pourvoir... Tous ces éléments concourent à rendre indispensable, pour toutes...

Modèles de délibérations : arrêtés et règlements - 10/2008

Modèles de délibérations : arrêtés et règlements La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements) dont la préparation...

Financement des clubs sportifs et stratégie des collectivités territoriales : nouveaux modèles, nouveaux enjeux - 03/2006

Financement des clubs sportifs et stratégie des collectivités territoriales : nouveaux modèles, nouveaux enjeux Développement de l'intercommunalité, essor du partenariat entre le secteur public et le secteur privé, commercialisation continue de la gestion et du financement du sport de haut niveau, nécessité de...

Les cessations d'activités et l'indemnisation pour perte involontaire d'emploi - 05/2006

Les cessations d'activités et l'indemnisation pour perte involontaire d'emploi Toutes les cessations d'activités et leurs incidences financières, plus particulièrement au regard de l'indemnité de licenciement ou de l'allocation chômage sont analysées.
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